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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Monsieur DAMIEN MERCIER

Forme juridique : Libérale réglementée

Adresse : 26 rue des Pins, 03200 VICHY

SIRET : 884 708 652 00018

Activité principale : Expert judiciaire ; Ingénierie, études, analyses, essais et inspections techniques du bâtiment ; Services numériques ; Capture de données aériennes ; Activités de formation

Email : [email protected]

Directeur de publication : Damien MERCIER

2. Hébergement

Le site threepounds.io est hébergé par :

Hébergeur : DAMIEN MERCIER

Adresse : 26 rue des Pins, 03200 VICHY

SIRET : 884 708 652 00018

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ThreePounds.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

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Toutefois, ThreePounds ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, ThreePounds décline toute responsabilité :

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  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Pour tous dommages directs ou indirects, quelle qu'en soit la cause, résultant de l'accès au site ou de son utilisation

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. ThreePounds n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place de liens hypertextes vers le site threepounds.io ne peut être faite sans l'autorisation expresse et préalable de ThreePounds.

6. Protection des données personnelles

6.1 Collecte de données

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6.2 Finalité

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6.3 Conservation

Vos données personnelles sont conservées pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus, puis archivées conformément aux obligations légales.

6.4 Droits

Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition ou de portabilité de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected]

7. Cookies

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Aucun cookie de suivi ou de publicité n'est utilisé sur ce site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : [email protected]

Via le formulaire de contact : Formulaire de contact

Dernière mise à jour : 8 décembre 2024

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